Centres financiers offshore

Un centre offshore , plus communément connu comme les centres financiers offshore (CFO ) , est un pays ou territoire qui fournit des services financiers aux non-résidents sur une échelle superieur à la taille et le financement de son économie . Le terme le plus nébuleux ” tax haven ” est souvent appliqué aux CFO , menant à une confusion entre les deux concepts . Elle a promus le point de vue généralement accepté que les CFO facilitent l’évasion fiscale ou l’évasion par voie criminelle des impots par des individus et des sociétés .

À cet égard , il faut faire la distinction entre l’évasion fiscale et l’évasion criminelle, la première étant un moyen légitime d’ atténuation fiscale, alors que celle-ci est illegal.

Les CFO sont là pour fournir un service qui est reconnu par plusieurs pays développés, notamment les Etats-Unis . Ses partisans suggèrent que les centres financiers de renom jouent un rôle légitime dans le commerce et la finance internationale et soulignent souvent le soutien tacite de ces centres par les gouvernements des États-Unis  qui promeut les CFO par l’utilisation continue de la Foreign Sales Corporation et le Royaume-Uni  qui promeut activement la finance offshore dans les territoires dépendants des Caraïbes pour aider à diversifier leurs économies et de faciliter le marché Eurobond britannique.

Il a été dit que l’aide extérieure des États-Unis aux pays sous-développés » ne peut avoir lieu sans la formation d’ entités offshore ». Les CFO agissent comme des conduits pour le commerce mondial et facilite des flux de capitaux internationaux.  En effet le journal, The Economist, a conclu que «les juridictions bien gérées de toutes sortes , que ce soit nominalement  onshore ou offshore , sont bons pour le système financier mondial “.

Au cours des dernières années un intérêt accru dans les CFO a conduit à des réglementations pour les persuader de les adopter et les respecter. Le Financial Action Task on Money Laundering a présenté ses recommandations ‘40+9’ dans la lutte contre le blanchiment d’argent et les activités fiscales et  criminelles à l’échelle mondiale . Etent reconnu par le Fonds monétaire international (FMI ) , le Réseau pour la justice fiscale Etats-Unis ( FSI ) , l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE ) et d’autres , les investisseurs préfèrent utiliser des juridictions offshore mieux réglementés que plus faiblement réglementé. Les sociétés sont plus facilement mis en place dans de nombreux pays membres de l’OCDE que dans les autres pays . Les centres financiers à faible fiscalité sont de plus en plus importante de conduits pour l’investissement dans les marchés émergents .

De nombreux centres financiers offshore offrent également l’enregistrement des navires , des avions et des services d’assurance captives . Par exemple Pakistan International Airlines a ré-enregistré l’ensemble de sa flotte dans les îles Caïmans afin d’obtenir le financement de l’achat de huit nouveaux Boeing 777 .

Les raisons légitimes pour former des structures CFO comprennent la possession et la protection des avoirs personnelles, la prévention des dispositions forcées des héritages, enregistrement des navires et des avions, des véhicules d’investissement collectifs , opérations sur les produits dérivés , des véhicules commerciaux de contrôle des changes , des coentreprises , des listings sur la Bourse et le financement du commerce .

Raisons illégitimes comprennent fuir ou se mettre à l’abri des creanciers , les manipulations du marché international et l’évasion totale des impots.

Ainsi l’évasion fiscale n’est pas le principal moteur de la mise en place d’une CFO . Les considérations commerciales l’emportent largement sur l’évasion fiscale comme la principale raison de la mise en place d’une structure offshore . L’évasion fiscale devient ainsi un sous-produit nécessaire du CFO.

Il y a actuellement plus de 90 OFCS à travers le monde dont 55 sont reconnus par le FMI , 72 par le FSI et 71 par l’OCDE et comprennent les OFCS bien connus tels que les Iles Vierges Britanniques , les îles Caïmans , Jersey , Guernesey et Gibraltar . Le top 5 des CFO sont :

• Jersey

• Les Îles Caïmans

• Les Îles Vierges britanniques

• Bermudes

• Ile Maurice

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